Grande Simplification de la maintenance pour l’aviation légère, vous avez peut-être entendu parler de la nouvelle Part M « Light ». Alors quelles sont ces simplifications et quelles économies permet-elle ?
La réglementation Part ML : c’est quoi ?
La Part M Light est une nouvelle réglementation visant à réduire les coûts de maintenance pour les propriétaires d’aéronefs. Les coûts de maintenance sont réduits en offrant plus de flexibilité dans la rédaction du programme d’entretien et en permettant de dévier du manuel de maintenance constructeur.
Cette réglementation concerne les avions de masse maximale au décollage inférieure à 2 730 kg et les hélicoptères jusqu’à 4 occupants de moins de 1 200 kg de masse maximale au décollage.
Elle concerne uniquement les aéronefs effectuant des opérations non-commerciales.
Plus précisément, les différences sont les suivantes :
- Le Programme d’entretien
Il peut être modifié par rapport au programme constructeur dans la mesure où il respecte au moins le Minimum Inspection Program défini par l’EASA. Il est désormais déclaré par le propriétaire. - L’Examen de Navigabilité
Le personnel pouvant l’effectuer a été élargi. Désormais, il peut être réalisé par :
– L’OSAC
– La société de gestion de navigabilité
– L’organisme de maintenance effectuant la visite annuelle
– Un mécanicien licencié indépendant lors de la visite annuelle (Nouveau)
Pour Résumé, pour des opérations non-commerciales :
- Le propriétaire peut gérer la navigabilité de son aéronef.
- La maintenance peut être réalisée par un mécanicien indépendant
- Les propriétaires déclarent le programme d’entretien de l’aéronef avec la possibilité de dévier du programme constructeur (pour réduire les coûts de maintenance)
- L’examen de navigabilité peut être réalisé et délivré par un mécanicien indépendant en même temps que la 100h annuelle.
Tous les éléments sont à retrouver dans la source à la fin de cet article.
Comment bénéficier pleinement de cette nouvelle réglementation ?
Suite à cette nouvelle réglementation, la première chose à faire est de revoir votre contrat de gestion de navigabilité et votre programme d’entretien. Vous aurez alors à choisir entre 3 possibilités qui s’offre à vous dont tous les détails sont dans l’article « Qu’est-ce que le suivi de navigabilité » .
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Comme le montre la démo sur le lien suivant : Suivre son aéronef en 2 minutes.
Ensuite, ce sera à vous de choisir si vous souhaitez continuer à travailler avec un atelier agréé ou passer par un mécanicien indépendant.
L’avantage du mécanicien indépendant est que les coûts seront réduis car ceux-ci n’ont pas à payer d’agrément à l’OSAC mais en conséquence, ils seront moins cadrés.
L’avantage d’un atelier agréé est qu’il est régulièrement audité par l’OSAC qui vérifie régulièrement que ses procédures sont de bonnes qualités et respectées mais ce cadre et les frais payés à l’OSAC augmentent leurs coûts.
Enfin pour l’examen de navigabilité, la nouvelle réglementation devrait permettre d’augmenter considérablement le nombre de personne habilité à les délivrer.
Source OSAC : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/02_Continuing_Airworthiness_ML_et_CAO_GA_Roadshow_20161008.pdf
Source EASA : https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Opinion%20No%2005-2016.pdf